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Démarche Qualité

La Qualité un Objectif prioritaire pour le centre hospitalier de Rumilly

La politique QualitéPhoto qualité 01

Inscrite au Projet d’Etablissement, la politique Qualité du Centre Hospitalier de Rumilly a pour objectifs de :

  1. Approfondir la démarche d’amélioration continue de la qualité
  2. Définir et mettre en oeuvre une politique globale de gestion des risques
  3. Améliorer la qualité de l’écoute du patient et de son entourage
  4. Favoriser la professionnalisation des agents pour améliorer leur reconnaissance au sein des unités
  5. S’inscrire dans une démarche de développement durable

> Version simplifiée de la politique qualité du CH de Rumilly

Depuis fin 2003, le CH de Rumilly s’est engagé dans une démarche d’amélioration continue de la qualité des soins et d’évaluation de ses pratiques professionnelles. Trois structures permanentes contribuent à la mise en œuvre de la Politique Qualité :

  • La Cellule Qualité :

Son rôle : la cellule qualité assure la conduite des actions dans le domaine de la Qualité et de la certification, participe à la sensibilisation des acteurs à un management par la qualité ainsi qu’à leur formation. Elle est force de propositions auprès du comité de pilotage et propose les axes prioritaires en termes d’actions à mener dans le domaine de la qualité.

  • Le COPIL certification : COmité de PIlotage de la certification V2 :

Son rôle : Le comité de pilotage a pour rôle la mise en œuvre et le suivi de la démarche Qualité au sein de l’hôpital. Il valide les grands axes de la démarche et contrôle le bon suivi des opérations sur le terrain ainsi que le respect des échéances. C’est le garant méthodologique de la mise en œuvre de la démarche qualité

  • La CRUQ : Commission des Relations des Usagers et de la Qualité :

Son rôle : La CRUQ contribue à l’amélioration de la qualité d’accueil et de la prise en charge des personnes malades et de leurs proches. Elle est en effet destinataire de toutes les informations nécessaires à l’exercice de ses missions (article R 1112-80 du CSP). La CRUQ est chargée de veiller au respect des droits des usagers et de faciliter leurs démarches pour les litiges ne présentant pas le caractère d’un recours gracieux ou juridictionnel.

La certification :

Anciennement dénommée « accréditation », cette procédure est obligatoire dans tous les établissements de santé.
La certification est une procédure d’évaluation externe, effectuée par des professionnels indépendants de l’établissement et des organisations de tutelle, évaluant l’ensemble de son fonctionnement et de ses pratiques.
Elle assure la qualité et la sécurité des soins donnés aux patients et promeut l’amélioration continue de la qualité. En application de la loi du 13 août 2004, cette procédure est conduite par la haute autorité de santé (HAS).
La certification des établissements de santé n’est un travail de fond mobilisant l’ensemble de ses personnels médicaux et non médicaux autour d’un objectif commun : améliorer la qualité de la prise en charge du patient, engagement fondamental des établissements de santé.

Cette procédure d’évaluation est axée sur 3 points majeurs :

  • Identifier et corriger des dysfonctionnements, des défaillances dans le processus de prise en charge du patient;
  • Améliorer les processus souvent complexes qui impliquent une étroite coordination des personnels de l’établissement;
  • Faciliter la mise en œuvre des exigences et recommandations scientifiquement établies.

La certification constitue un temps fort de la démarche Qualité.
Elle s’appuie sur une démarche d’auto-évaluation de l’ensemble des acteurs de l’hôpital.
Le Centre Hospitalier de Rumilly a conclu sa première procédure en février 2006. La seconde procédure s’est déroulée en juin 2009.

Lien vers les 3 rapports:

> Compte rendu V2006
> Compte rendu V2010
>
Synthèse V2010

Les comités et commissions participant à la démarche d’amélioration continue de la qualité

Différentes instances assurent un rôle de veille, de prévention et de formation continue des personnels de l’établissement :

  • Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) et l’Equipe Opérationnelle d’Hygiène Hospitalière (EOHH)
  • Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)
  • La Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de prise en charge (CRUQ)
  • Le Comité d’Alimentation (CLAN)
  • Le Comité de gestion des vigilances et des risques (COVIRIS)
  • Le Comité du médicament et des dispositifs médicaux stériles (COMEDIMS)
  • La Commission des Anti-Infectieux (CAI)

La gestion des risques : 

La gestion des risques est un dispositif permettant d’identifier, d’évaluer et de réduire les risques encourus par les patients, les visiteurs et le personnel.

L’objectif est de :

  • Prévenir la survenue d’évènements indésirables pour la sécurité et pour la qualité des soins ;
  • Réduire la fréquence et la gravité des évènements indésirables.

Un système de signalement des incidents permet de recenser les évènements indésirables survenus au sein de l’hôpital. L’analyse et le traitement de ces incidents par une cellule composée de professionnels (Cellule de Gestion des Risques) sont les étapes précédant la mise en œuvre des actions préventives ou correctives.

Les vigilances

Les vigilances s’appliquent à l’ensemble des soins :

  • Hémovigilance : l’ensemble des procédures destinées à assurer la qualité du sang collecté pour les transfusions
  • Matériovigilance : surveillance des incidents pouvant survenir lors de l’utilisation du matériel médical
  • Infectiovigilance : dispositif de surveillance pour signaler, prendre en charge et tracer la survenue d’une ou plusieurs infections associées aux soins chez des patients, des personnels ou toute autre personne présente dans l’établissement
  • Pharmacovigilance : surveillance du risque d’effet indésirable résultant de l’utilisation des médicaments
  • Biovigilance : prévenir les risques liés à l’utilisation des organes, tissus, et cellules du corps humain
  • Radioprotection : suivi des risques liés aux rayonnements ionisants
  • Identitovigilance : système de surveillance et de gestion des risques et erreurs liés à l’identification du patient.

> les Indicateurs Qualité et Hygiène

Le Développement Durable

En s’engageant dans une démarche de développement durable, le Centre Hospitalier de Rumilly entend contribuer à l’essor des pratiques et des modes d’organisation plus respectueux de l’environnement, des ressources et des personnes. Un Comité Développement Durable s’est constitué au sein de l’établissement. Ce groupe pluridisciplinaire doit permettre au Centre Hospitalier d’intégrer dans l’ensemble de ses activités, les principes et dimensions du développement durable. La charte de l’agent éco-responsable a été diffusée en 2012 à l’occasion de la semaine nationale du développement durable.

logo développement durable

Plusieurs axes de travail ont été dégagés tels que les achats éco-responsables, le tri des déchets, la réduction des consommations d’énergie, la collecte des déchets alimentaires (travail en collaboration avec le SITOA).

L’espace éthique au CH de Rumilly

L’espace éthique propose un espace d’élaboration et de collaboration autour des questions d’éthique rencontrées dans l’établissement.

Il est constitué de membres du personnel volontaires et représentants des divers métiers de l’établissement.Logo éthique

L’espace éthique n’a pas de vocation « décisionnelle » mais plutôt une vocation de réflexion et de conseil.

Il s’est donné pour missions :

  • l’élaboration d’une réflexion de fond dans le domaine éthique sur les trois axes majeurs du coeur de métier du Centre Hospitalier de Rumilly que sont le grand âge, la fin de vie et le handicap ;
  • la contribution à des réflexions ponctuelles avec les équipes sur des situations où émerge une « tension éthique » vécue comme particulièrement difficile. Dans ce cas, l’espace éthique peut être saisi à la demande d’une équipe par le biais de l’adresse mail espace.ethique@ch-rumilly.fr ou en appelant le 04.50.01.80.45.
  • la sensibilisation et une réflexion interne sur la place de l’éthique dans le travail quotidien au centre hospitalier.

Ses moyens de fonctionnement consistent à :

  • assurer une communication régulière et large sur l’ensemble de ses travaux ;
  • désigner un référent éthique par service qui est l’interlocuteur privilégié du groupe pour faire circuler l’information ou lui faire parvenir des demandes ;
  • créer des sous groupes de travail (grand âge, fin de vie, handicap) approfondissant les connaissances et la réflexion éthique sur ces thèmes.

L’évaluation des travaux  de l’espace éthique se fera par le biais d’un rapport d’activité annuel qui sera présenté aux instances de l’établissement et aux personnels par les moyens de communication interne.